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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'excellence du vin
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Comtesse Jade
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Comtesse Jade
l'excellence du vin, sarl

Numéro de dépôt :
4039295
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Comtesse Jade de l\'excellence du vin

Présentation de la marque Comtesse Jade

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'excellence du vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comtesse Jade »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'excellence du vin domicilié(e) 2 avenue georges metaireau - 13600 - ceyreste - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 504 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'excellence du vin, M. jerome masselot domicilié(e) 2 avenue georges metaireau - 13600 - ceyreste - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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l'excellence du vin a également déposé les autres marques suivantes : EDV L EXCELLENCE DU VIN , L'excellence du vin , le vin par excellence , Comte de St Cyr


l'excellence du vin, sarl - 2 avenue georges metaireau - 13600 - ceyreste - France - SIREN 753504646


l'excellence du vin, M. jerome masselot - 2 avenue georges metaireau - 13600 - ceyreste - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626506 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.